12/12/2025
2025-10-01 DELIBERATION N° 2025-10-01 - CONVENTION AVEC L'ÉTABLISSEMENT KAYDARRA POU LA MISE DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES
2025-10-02 DELIBERATION N°2025-10-02 - TE38 – ECLAIRAGE PUBLIC – MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC – INTERVENTIONS HORS FORFAIT CONCOURRANT A LA MAITRISE DE LA DEMANDE
2025-10-03 DELIBERATION N°2025-10-03 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT COMMUNAL Á LA COMMUNE DE DIZMIEU
2025-10-04 DELIBERATION N°2025-10-04 - CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DIT SENTIER DE CHAMPAGNE EN VUE DE LA SORTIE DU DOMAINE PUBLIC
2025-10-05 DELIBERATION N°2025-10-05 - VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL APPELÉ « SENTIER DE CHAMPAGNE » DESAFFECTÉ ET DÉCLASSÉ SITUÉ LE LONG DE LA PARCELLE CADASTRÉE 0D748
2025-10-06 DELIBERATION N°2025-10-06 - INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
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